REGLEMENT TIRAGE AU SORT LUXE LOTO
ARTICLE 1 – L’Organisateur
LUXELOTO LTD, dont le siège est situé 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE, numéro d’enregistrement société : 13641058
(ci-après « l’Organisateur »), organise un Tirage au sort
intitulé « LUXE LOTO» (ci-après « le tirage au sort »).
ARTICLE 2 – Participation
2.1. Ce Tirage au sort est ouvert à toutes personnes, d’âge requis de 18 ans minimum au
moment de la participation au Tirage au sort, à l’exclusion du personnel de la Société Organisatrice, des personnes ayant directement ou indirectement participé à la conception, à la réalisation ou à la gestion du Tirage au sort, ainsi
que des membres de leur famille en ligne directe.
La participation des mineurs au Tirage au sort est interdite.
2.2. Ce Tirage au sort est accessible sur la page https://www.luxeloto.com
Pour pouvoir accéder au Tirage au sort, les participants doivent se créer un compte et cocher la
case « Je participe au tirage au sort afin de remporter le lot mis en jeux et j’accepte le règlement
du tirage au sort ».
2.3. Toute participation initiée avec un email temporaire tel que @yopmail, @jetable.net,
@jetable.com, @jetable.org, @spambox.us, ne sera pas considérée comme valide et sera
exclue.
2.4. La participation au Tirage au sort implique l’acceptation expresse et sans réserve du
présent règlement, en toutes ses stipulations, des règles de déontologie en vigueur sur Internet
(étiquette, charte de bonnes conduites…). Confidentialité – Conditions
2.5. La Société Organisatrice se réserve le droit de vérifier que les gagnants ont participé au
Tirage au sort dans des conditions conformes au présent règlement, les participations non-
conformes entraînant la disqualification du gagnant et l’annulation de son gain.
ARTICLE 3 – Principe du TIRAGE AU SORT / LUXE LOTO
Pour participer au jeu « LUXE LOTO », les internautes doivent renseigner les informations
suivantes : un email, un nom, un prénom, un mot de passe.
À la suite de cette inscription ,les internautes doivent acheter un ou plusieurs tickets parmi une sélection de tickets donnés pour le tirage au sort du ou des lots mis en jeux.
Suite à cette participation un email de confirmation de participation au tirage au sort est
envoyé.
Un tirage au sort sera effectué automatiquement parmi les participants à l’instant ou le
nombre de participants prédéfini sera atteint.
Il n’y aura à chaque tirage qu’un seul gagnant par lot.
Le gagnant sera informé de son gain instantanément par email.
Dés lors qu’un lot aura était gagné , un nouveau tirage au sort sera lancé.
ARTICLE 4 – Validité des participations
Ne pourront être prises en compte les participations en contradiction avec le présent
règlement .
L’Organisateur ne saurait être tenu responsable de la mauvaise transmission des coordonnées
envoyées ou de l’encombrement du réseau. Il ne sera accepté aucune réclamation d’un
participant qui n’aura pu être identifié par le serveur après la clôture du Tirage au sort. En
outre, l’Organisateur ne saurait être tenu responsable des mauvaises transmissions emails ou de
leur arrêt.
Tout email comportant des réserves sur le présent règlement ou des coordonnées incomplètes,
erronées ou falsifiées sera considéré comme nul. L’Organisateur ne pourra être engagé si les
candidatures ne sont pas enregistrées ou impossibles à vérifier.
ARTICLE 5 – Dotations et désignation des gagnants.
1 Dotation :
Tous les produits mis en jeux sont à gagner.
Le gagnant pourra prétendre obtenir la contre-valeur en espèces de la dotation gagnée
(moyennant une commission de frais de gestion de 3% du prix TTC du lot en question mais ne
pourra demander son échange contre d’autres biens ou services. Cependant, l’Organisateur se
réserve le droit de remplacer la dotation gagnée par une dotation de nature et de valeur
équivalente.
ARTICLE 6 : Modalités d’attribution des lots
L’internaute ayant remporté une dotation dans le cadre du Tirage au sort sera informé par
email immédiatement après la fin du tirage au sort.
ARTICLE 7 – REMISE DES LOTS
Le Lot sera envoyé au gagnant à l’adresse qu’il aura indiqué conformément à l’article 6 ou à
l’endroit le plus proche de son domicile concernant certains lots (type véhicules).
concernant les biens immobiliers type maison le gagnant sera immédiatement et directement
mis en relation avec le notaire en charge du bien afin de prendre nominativement possession
de son bien.
Toute coordonnée incomplète ou inexacte sera considérée comme nulle et ne permettra pas
d’obtenir sa dotation.
Les participations au Tirage au sort seront annulées si elles sont incomplètes, erronées,
contrefaites ou réalisées de manière contrevenante au présent règlement.
ARTICLE 8 – INDISPONIBILITE DES LOTS
Le Lot ne peut donner lieu à aucune contestation d’aucune sorte, et pourra être échangé contre
sa valeurs en espèce si le participant en à fait la demande lors de l’inscription au tirage au sort ,
ou contre toute un produit équivalent.
La Société Organisatrice se réserve toutefois la possibilité de remplacer les Lots par d’autres lots
de valeur équivalente ou supérieure en cas d’évènements indépendants de sa volonté qui
rendraient impossible la délivrance des dits Lots, sans que cette substitution puisse engager la
responsabilité de la Société Organisatrice.
ARTICLE 9- Publicité et promotion des gagnants
Du seul fait de leur participation au Tirage au sort, les participants autorisent L’Organisateur à
utiliser dans le cadre de toute opération publicitaire liée au présent Tirage au sort, leur nom,
prénom et ville de résidence, sans restriction ni réserve sans que cela leur confère un droit à
rémunération ou un avantage quelconque autre que l’attribution de leur lot.
Dans le cas où un gagnant ne le souhaiterait pas, il devra le stipuler par courrier recommandé à
l’adresse suivante, 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE dans un délai de 8 jours à compter de l’annonce de son gain.
ARTICLE 10 – Remboursement des frais de participation
Tous frais de timbres que les participants auront engagés afin d’adresser à la Société
Organisatrice des demandes relatives à une quelconque des dispositions du présent règlement
seront remboursés au tarif lent en vigueur (base 20 g), sur simple demande. Les frais liés aux
photocopies des justificatifs qui seraient le cas échéant demandés sont remboursés sur la base
de 20 centimes d’euro TTC le feuillet, sur simple demande.
La demande de remboursement devra être effectuée dans le respect des conditions suivantes :
Être formulée concomitamment à la demande de communication du règlement
Être effectuée par écrit, sous enveloppe timbrée au tarif lent en vigueur (moins de 20g), et
envoyée à l’adresse suivante : 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE
, au plus tard à la date de clôture du Jeu (le cachet de La Poste faisant foi), indiquer les nom,
prénom et adresse postale, être accompagnée d’un Relevé d’Identité Bancaire.
Les remboursements seront effectués par chèque ou par virement bancaire ou en nature
(notamment s’agissant des frais de timbres), au choix de la Société Organisatrice, adressés dans
les 60 jours de la réception de la demande, après vérification du bienfondé de la demande et
notamment de la conformité des informations contenues dans la lettre de demande de
remboursement par rapport aux informations enregistrées sur le formulaire d’inscription.
La Société Organisatrice ne sera tenue à aucun remboursement si la participation n’a pas été
conforme au présent règlement ou si la demande n’a pas été faite dans les formes et délais
indiqués ci-dessus. L’ensemble des frais dont le remboursement n’est pas prévu par le présent
règlement restent à la charge des participants.
ARTICLE 11 – Dépôt DU REGLEMENT
Le présent règlement est déposé auprès de l’Huissier de justice Maître , 17 Quai La
Martine, 35 104 Rennes.
Le règlement peut être modifié à tout moment sous la forme d’un avenant par l’Organisateur.
L’avenant sera alors déposé en l’étude de Maître , dépositaire du règlement avant sa
publication.
En outre, ledit règlement est librement consultable sur le Site.
ARTICLE 12 – FRAUDE
La Société Organisatrice pourra annuler tout ou partie de l’opération ou des participations s’il
apparaît que des fraudes sont intervenues sous quelque forme que ce soit, dans le cadre de la
participation au Tirage au sort ou de la détermination des gagnants.
Elle se réserve par ailleurs le droit de ne pas attribuer les Lots aux fraudeurs et/ou de les
poursuivre devant les juridictions compétentes.
ARTICLE 13 – FORCE MAJEURE
La Société Organisatrice se réserve le droit d’écourter, de proroger, de modifier ou d’annuler
partiellement ou en totalité l’opération en cas de force majeure. Sa responsabilité ne saurait
être engagée de ce fait.
ARTICLE 14 – RESPONSABILITE
14.1. La participation au Tirage au sort par Internet implique la connaissance et l’acceptation
des caractéristiques et des limites de l’Internet, notamment en ce qui concerne les
performances techniques, le temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des
informations. L’absence de protection de certaines données contre les détournements
éventuels et les risques de contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau, ne
peuvent en aucun cas entraîner la mise en jeu de la responsabilité de la Société Organisatrice.
Plus particulièrement, la Société Organisatrice ne saurait être tenue pour responsable d’un
quelconque dommage causé aux participants, à leurs équipements informatiques et aux
données qui y sont stockées, ainsi que des conséquences pouvant en découler sur leur activité
personnelle et professionnelle.
La Société Organisatrice ne saurait être tenue responsable en cas d’interruption des
communications Internet ou d’altération des participations et plus généralement, de tout
dysfonctionnement du réseau Internet du fait de tout problème ou défaut technique lié
notamment à l’encombrement du réseau sur lequel la Société Organisatrice n’a pas la maîtrise.
La Société Organisatrice s’engage à mettre tous les moyens en œuvre avec ses prestataires pour
que le système de détermination des gagnants et l’attribution des lots soit conforme au
règlement du présent Tirage au sort. Confidentialité – Conditions
MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Si malgré cela une défaillance survenait et affectait le système de détermination des gagnants,
la responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée à l’égard des participants
au-delà du nombre de dotations annoncédans le règlement du Tirage au sort et dans la publicité
accompagnant le présent Tirage au sort.
14.3. La responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée en cas de
dysfonctionnement ou de défaillance du réseau de La Poste ou toutes autres sociétés de
livraisons et, notamment, en cas de perte des Lots lors de leur expédition, de leur
nonréception, de leur détérioration ou de leur livraison avec retard. De même, la
responsabilité de la Société Organisatrice ne saurait être engagée en cas d’erreur
d’acheminement des Lots en raison d’informations erronées fournies par les participants ou si
les Lots n’étaient pas réceptionnés par les gagnants dans le délai fixé par La Poste ou la société
choisie pour la livraison.
14.4. Enfin, la responsabilité de la Société Organisatrice ne peut être recherchée concernant
tous les incidents qui pourraient survenir du fait de l’utilisation du lot attribué.
ARTICLE 15 – DONNEES PERSONNELLES
Les données personnelles recueillies dans le formulaire de participation sont obligatoires.
Le traitement des données personnelles des participants est nécessaire à la Société
Organisatrice dans le cadre de la bonne gestion du Tirage au sort, afin de faire parvenir leur Lot
aux gagnants et pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Ces données sont
utilisées par la Société Organisatrice et, le cas échéant, ses partenaires, pour les besoins du
Tirage au sort et, le cas échéant, afin de permettre à la Société Organisatrice d’adresser de la
prospection commerciale aux participants qui en auront fait la demande expresse.
Conformément à la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, les
participants au Tirage au sort disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition à
l’utilisation des données personnelles les concernant.
Les participants peuvent exercer ces droits en envoyant un courrier à l’adresse suivante :
LUXELOTO LTD, dont le siège est situé à LONDRES UK 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE
Les personnes qui exerceront leur droit d’opposition avant la fin du Tirage au sort ne pourront
pas participer au Tirage au sort et recevoir un Lot.
ARTICLE 16 – LOI APPLICABLE ET CONTESTATION
16.1. Le Tirage au sort et le présent règlement sont soumis au droit international.
16.2. Toute contestation ou réclamation relative au Tirage au sort devra être adressée à la
Société Organisatrice à l’adresse suivante : LUXELOTO LTD, dont le siège est situé , 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE et ne sera prise en considération que dans un délai de deux mois à partir de la clôture du
Tirage au sort (le cachet de la Poste faisant foi).
16.3. Tout litige né à l’occasion du présent Tirage au sort et qui ne pourra être réglé à l’amiable
sera soumis aux tribunaux compétents.
ARTICLE 17 – PROGRAME DE JEU RESPONSABLE
LUXELOTO encourage une attitude responsable envers les jeux. Le jeu responsable consiste à
garder le contrôle du temps consacré au jeu et de l’argent dépensé afin de profiter des loteries
de manière divertissante, dans le cadre d’un mode de vie équilibré. Comme beaucoup d’autres
formes de divertissements, le jeu comprend un élément monétaire et LUXELOTO conseille à ses
clients de ne dépenser que l’argent qu’ils peuvent se permettre. De plus, LUXELOTO
recommande à tous ses clients d’établir des limites pour participer à des tirages de loterie et de
ne pas considérer les loteries comme source de revenus ou comme moyen de rembourser des
dettes.
Quels outils sont offerts par LUXELOTO pour permettre aux clients de profiter des jeux de
manière responsable ?
Si vous estimez que vous utilisez nos services de manière irresponsable ou si vous craignez de le
faire à l’avenir, nous vous encourageons à utiliser les outils mis à disposition sur le site.
LUXELOTO vous offre la possibilité de définir une Limite de Dépôt, une Limite de Dépense, une
Limite de Temps, une Interruption Automatique du Jeu et un système d’Auto-Exclusion. Pour
une brève explication sur ces outils, veuillez consulter les sections pertinentes ci-dessous. Une
fois que vous avez ouvert un compte et sélectionné une méthode de dépôt vous pouvez obtenir
des informations plus approfondies et modifier les paramètres des différents outils en visitant
la page d’admin des outils de jeu responsable dans la section Mon Compte, après la connexion.
Vérification de Temps de Jeu
Lorsque vous activez la fonction automatique de Vérification de Temps de Jeu, il
vous sera rappelé, à intervalles réguliers, le temps et l’argent que vous avez
dépensés au cours de cette période. Vous pouvez ensuite choisir de mettre fin à
votre session ou de revenir au jeu.
Limite de Dépôt
Avec une Limite de Dépôt, vous fixez un plafond de dépôt maximum pendant une
période prédéterminée. Une fois que vous atteignez votre plafond, vous ne pouvez
plus déposer d’argent.
Limite de Dépense
Vous pouvez limiter le montant d’argent dépensé dans une période donnée en
définissant une limite de dépenses sur votre compte. Une fois votre plafond de
dépenses atteint, vous ne pourrez plus dépenser jusqu’à la fin de la période prédéterminée.
Limite de Temps
Lorsque vous activez la fonction Limite de Temps de Jeu, vous êtes
automatiquement déconnecté après avoir été sur le site pour une durée
prédéterminée, peu importe ce que vous faites sur le site à cet instant. Toutes les
actions non enregistrées seront perdues et si vous souhaitez continuer à jouer, vous
devrez vous reconnecter.
Interruption Automatique du Jeu
Lorsque vous optez pour l’Interruption Automatique du Jeu, vous ne pouvez plus
effectuer de nouveaux achats et ne pouvez déposer de l’argent dans votre compte
jusqu’à ce que la durée d’Interruption Automatique du Jeu que vous avez spécifiée
soit expirée.
Auto Exclusion
L’option d’Exclusion Automatique vous empêchera d’effectuer toute action dans
votre compte. Pendant une période que vous aurez spécifiée, vous ne pourrez pas
vous connecter à votre compte. Pendant ce temps, vous ne pourrez pas vérifier vos
entrées précédentes et vous ne pourrez pas effectuer de nouveaux achats.
Protection des mineurs – Limite d’âge pour l’utilisation des services de LUXELOTO
, ses sites et marques affiliés appliquent une limite d’âge minimum stricte pour nos clients. En
règle générale, toute personne âgée de moins de 18 ans ne peut ouvrir un compte et utiliser
nos services. Notez toutefois que, dans certaines juridictions, il existe une interdiction relative
aux jeux de loteries au delà de 18 ans. Dans les pays et territoires où la limite d’âge est
supérieure à 18 ans, la législation locale l’emporte et l’interdiction d’ouvrir un compte et
d’utiliser nos services reste en vigueur. Notez que nous utilisons des systèmes de vérification
sophistiqués qui peuvent identifier les mineurs qui se connectent à notre site.
Filtres Internet recommandés pour les parents et tuteurs
Nous conseillons aux parents et tuteurs d’empêcher l’accès aux services de loterie en ligne des
mineurs.
Nous vous recommandons vivement d’utiliser des logiciels de filtrage tels que Cyber Patrol,
GamBlock, Net Nanny ou des produits similaires pour empêcher les mineurs d’accéder à des
sites, applications mobiles et programmes logiciels de jeu, qui permettent d’accéder à des
contenus, des services et des fonctionnalités inappropriés.
Comment reconnaître un comportement problématique relatif au jeu
Le comportement problématique relatif au jeu peut porter préjudice tant au joueur qu’à son
entourage. De plus, personne n’est totalement à l’abri de la possibilité de succomber à une
dépendance future au jeu. La gravité d’une telle dépendance ne doit pas être sous-estimée.
Quelqu’un qui lutte avec une dépendance aux jeux en ligne peut afficher des signes de stress,
de dépression, d’anxiété, il peut prendre du retard au travail,
et rencontrer des problèmes d’argent.
Une dépendance au jeu en ligne est souvent difficile à diagnostiquer. Contrairement à, par
exemple, certaines personnes qui traversent une période d’abus de substances illicites, les
effets physiques affichés par une personne dépendante au jeu en ligne peuvent être totalement
absents. De plus, ce qui provoque une dépendance au jeu en ligne se place au niveau
scientifique. Le comportement problématique relatif au jeu semble être plus susceptible de se
produire chez les personnes dont les membres de la famille affichent, ou ont affiché, le même
type de comportement. Un autre facteur qui semble augmenter le risque est l’âge auquel
une personne commence à jouer. Egalement, le risque de dépendance d’un jeune joueur peut
augmenter lorsqu’il ou elle connaît une grosse victoire dès le début.
Même si la recherche scientifique n’a pas démontré de façon probante des liens de cause à
effet définitifs, nous conseillons à nos joueurs d’agir avec prudence. Si vous, ou une personne
de votre famille, ou de votre cercle social, est affecté, LUXELOTO vous recommande de vous
tourner vers une aide professionnelle. Même si vous n’êtes pas sûr, il est toujours préférable
d’aborder le sujet auprès d’un spécialiste, car les répercussions éventuelles d’une dépendance
sont très sérieuses !
Comment éviter le comportement problématique relatif au jeu
- Suivez ces 9 étapes essentielles
Afin de prévenir au mieux les comportements problématiques relatifs au jeu, il est essentiel de
garder le contrôle. Pour ce faire, nous vous recommandons de lire la liste ci-dessous.
- Équilibrez le jeu avec d’autres activités. Assurez-vous d’avoir d’autres loisirs et intérêts pour
occuper votre temps ou bien, vous risquez de passer une durée déraisonnable à jouer en ligne. - Ne pensez jamais aux jeux en ligne comme un moyen de gagner de l’argent. Ils sont
réellement conçus pour fonctionner de manière contraire. Pensez aux jeux comme des frais liés
aux divertissements – comme aller au théâtre. - Dépenser uniquement l’argent que vous pouvez vous permettre de perdre. Définissez un
budget de divertissement et respectez-le. - Ne jouez pas lorsque vous êtes en colère. La prise de décision peut être déformée lorsque
vous êtes émotionnellement bouleversé. Jouez seulement lorsque vous vous sentez heureux et
équilibré. - Ne buvez jamais d’alcool, ou ne vous droguez pas lorsque vous jouez. L’alcool et les drogues
peuvent altérer gravement votre jugement. - Définissez préalablement une limite d’argent. Décidez combien vous pouvez vous permettre
de perdre avant même de commencer à jouer. Lorsque vous avez dépensé votre budget de jeu,
vous arrêtez de jouer. - Etablissez préalablement une durée de jeu. Choisissez un délai raisonnable pour une session
de jeu et respectez-le. Les probabilités révèlent que plus vous passerez du temps à jouez, plus
vous serez susceptible de perdre de l’argent. - N’essayez pas de compenser les pertes. Si vous perdez le montant d’argent fixé que vous avez
choisi de jouer et que vous essayez de le récupérer avant de quitter le jeu, vous n’avez pas
respecté la limite d’argent fixée. Ce modèle se transforme souvent en cercle vicieux et crée
ainsi plus de pertes. - Prenez fréquemment des pauses lors de vos sessions de jeu. Jouer sans pause peut vous faire
perdre la notion du temps.
Comment vérifier si vous risquez de développer une addiction au jeu
Si vous pensez que vous avez un problème relatif au jeu, nous vous recommandons d’effectuer
un test d’auto-évaluation et vous prions de demander de l’aide au plus vite. Un test d’auto-
évaluation consiste en des questions simples pour déterminer le niveau de dépendance au jeu.
Ces tests peuvent être des bases utiles pour déterminer si une personne a ou est en train de
développer un problème relatif au jeu. Cependant, les résultats de ces tests d’auto-évaluation
doivent être considérés uniquement comme des instruments indicatifs et ne doivent pas être
utilisés pour s’auto-diagnostiquer. Si vous pensez que vous avez un problème relatif au jeu, vous
devriez demander de l’aide, et ce quels que soient les résultats des tests d’auto-évaluation
passés. Si vous pensez avoir un problème relatif au jeu, nous vous recommandons de vous
référer aux sites suivants
(en français) :
Joueurs Anonymes
SOS Joueurs
Institut du Jeu Excessif
Joueurs Info Service
Aide Jeu
Aide, soutien et conseils supplémentaires sur les jeux responsables
Les sites Web suivants sont destinés à vous aider à jouer de manière responsable et à fournir de
l’aide aux personnes dépendantes au jeu (en anglais).
Joueurs anonymes – 20 Questions (anglais)
Global Gambling Guidance Group
Gambling Therapy
Gordon Moody Association
GamCare
The National Council on Problem Gaming
INSCRIPTION / CONNEXION
09/08/2021 Règlement du tirage au sort – LUXE LOTO – 35 FIRS AVENUE LONDON UK N11 3NE LONDON UK
https://www.luxeloto.com
REGLEMENT TIRAGE AU SORT LUXE LOTO